J.O. Numéro 148 du 28 Juin 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 5 juin 2001 portant nomination à un comité de bassin

NOR : ATEE0100184A


Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 5 juin 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Loire-Bretagne :

Représentants des départements
Allier

Titulaire : M. Jean-Jacques Rozier, en remplacement de M. François Colcombet.

Haute-Loire

Suppléant : M. René Aubijoux, en remplacement de M. Marcel Bocquin.

Puy-de-Dôme

Titulaire : M. Jean-Yves Gouttebel, en remplacement de M. Bernard Faure.
Suppléant : M. Bertrand Pasciuto, en remplacement de M. Jean-Pierre Decombas.

Orne

Titulaire : M. Robert Loquet, en remplacement de M. Louis Godin.
Suppléant : M. Jean-Michel Bouvier, en remplacement de M. Robert Loquet.

Nièvre

Titulaire : M. Guy Hourcabie, en remplacement de M. François Perrot.
Suppléant : M. Hervé Monnerot, en remplacement de M. Michel Poinsard.

Côtes-d'Armor

Titulaire : M. Louis Jouanny, en remplacement de M. Yannick Botrel.
Suppléant : M. Yannick Botrel, en remplacement de M. Louis Jouanny.

Finistère

Suppléant : M. Roger Mellouet, en remplacement de Mme Yvette Duval.

Ille-et-Vilaine

Titulaire : M. Charles Thepaut, en remplacement de M. André Guillou.
Suppléant : M. Yves Preault, en remplacement de M. Michel Lahogue.

Morbihan

Titulaire : M. Joseph Briend, en remplacement de M. Joseph Oillic.

Indre-et-Loire

Titulaire : M. Joël Pelicot, en remplacement de M. Jean Dumont.

Creuse

Titulaire : M. Jacky Guillon, en remplacement de M. Pierre-Henri Gaudriot.
Suppléant : M. Daniel Delprato, en remplacement de M. Jack Valette.

Maine-et-Loire

Suppléant : M. Michel Piron, en remplacement de M. Roger Chevalier.

Sarthe

Suppléant : M. François Jacob, en remplacement de M. Gérard Veron.

Deux-Sèvres

Suppléant : M. Henri Papin, en remplacement de M. Jean-Marc Chevrier.

Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants

Titulaire : M. Brice Lalonde, en remplacement de M. Alain Levoyer.
Suppléant : M. Michel Guegan, en remplacement de M. Jean Coudert.

Communes de plus de 100 000 habitants

Titulaire : M. Nicolas Gautreau, en remplacement de Mme Nino-Anne Dupieux.
Suppléante : Mme Monique Bonnet, en remplacement de M. Bernard Jacqueson.
Titulaire : Mme Françoise Verchere, en remplacement de M. Jean-Claude Demaure.


Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire : M. Stéphane Le Foll, en remplacement de M. Patrick Ruaux.
Suppléant : M. François Cuillandre, en remplacement de M. Pierre Maille.
Suppléant : M. Marc Laffineur, en remplacement de M. Jean-Gabriel Gilles.

Etablissements publics
exerçant une compétence dans le domaine de l'eau

Suppléant : M. Christian Grimpret, en remplacement de M. Bruno Barriquand.

Autres

Titulaire : M. François Colcombet, en remplacement de M. Christian Briere.
Suppléante : Mme Nino-Anne Dupieux, en remplacement de M. René Leonet.
Titulaire : M. Serge Lepeltier, en remplacement de M. Bruno Charuel.
Suppléant : M. Alain Hunault, en remplacement de M. Serge Lepeltier.
Titulaire : M. Yves Dupont, en remplacement de M. Brice Lalonde.